Archives du pays de Bannalec : La série B

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la série B
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  Présentation
Les archives de la série B, conservées à Brest, rassemblent les actes des justices seigneuriales et royales avant la Révolution. Ces documents constituent une source d'informations particulièrement intéressante dans le Finistère par leur fréquence. Ils ont de plus été bien conservés surtout pour le 18 ème siècle.
Les différents types d'actes
En Basse Bretagne, les principaux événements familiaux donnent systématiquement lieu à l'établissement d'un acte juridique, lorsque la protection des intérêts d'un mineur sont en jeu : Ces actes concernent presque toutes les classes sociales jusqu'au pauvre ménager. Contenu de la faible espérance de vie et des mariages volontairement tardifs, la désignation d'une tutelle est un acte tres fréquent.

Presque tous ces actes sont riches en informations :
Le contenu de ces actes est détaillé à cette page.


Les autres actes de la série B
On trouve de nombreux types d'acte en série B. Parmi les plus intéressants :
  Comment trouver ces actes ?
Il n’existe aucun instrument de recherche permettant de déterminer si un acte existe et à quelle cote. Il existe uniquement un "inventaire sommaire" tres partiel (5% ? des actes sont détaillés) du contenu des actes établis par la sénéchaussée de Concarneau dont on peut voir une photo ici (111 ko) .

A cette époque chaque individu dépendait soit d'un seigneur (souvent le baron de Quimerc'h dans la région de Bannalec), soit d'une seigneurie ecclesiastique (souvent Ste Croix de Quimperlé dans la région) soit du roi. Les contours des emprises de ces différentes seigneuries était complexes : imbriquées, sans rapport avec le découpage paroissial. Aujourd'hui nous n'avons qu'une connaissance très approximative de ces emprises. C'est ce seigneur, ou son suzerain s'il s'agit d'un petit seigneur sans droit de moyenne justice, qui établit les actes décrits ci dessus.

La démarche préalable pour trouver un de ces actes, consiste à établir quelle instance juridique seigneuriale ou royale traite le village dans lequel vit la famille car les actes sont archivés par seigneurie, la justice royale étant prise en charge par sénéchaussée (selon la paroisse Quimperlé, Concarneau, Chateauneuf du Faou ou Gourin pour la région qui nous intéresse). L’acte est généralement passé quelques semaines après l’événement à l’origine de sa rédaction. Cette imprécision n'est pas un handicap généralement car une cote couvre rarement moins d'un an d'activité juridique.

Remarques :

Le roi est un seigneur comme un autre qui a terre et justice attachée (il a hérité des terres ducales lors du rattachement de la Bretagne à la France). La justice royale joue également le rôle de cour de cassation pour toutes les décisions rendues par les justices seigneuriales.

Une sénéchaussée royale couvre généralement une dizaine de paroisses (sans forcément en respecter le contour cf la carte des sénéchaussées). Une seigneurie peut regrouper de quelques maisons à une centaine de paroisses comme ROHAN (sans respecter le contour des paroisses avec des inclusions d'autres seigneuries). Le grand seigneur de la région de Bannalec est le seigneur de Quimerch (en Bannalec) dont les terres s'étendent aux paroisses de Bannalec, Scaer, Guiscriff, Lanvenegen, Querrien , Saint Thurien, Baye, Mellac, Lothéa, Baye,etc ... mais sans exclusivité hélas.

Il y a généralement plusieurs cours juridiques traitant une seule paroisse pour le type d'actes qu nous intéressent et qui relevait de la moyenne justice (par exemple sénéchaussée du Faouet, seigneurerie de Liscoet, seigneurie de x).


Plusieurs solutions pour pallier ce problème de recherche paroissiale particulièrement aigu quand on cherche sans avoir de date précise et que les archives sont volumineuses :

Un répertoire numérique fournit pour chaque juridiction la cote des documents ; ceux ci sont généralement regroupés par type d'actes (inventaires, tutelles, etc..) et par année, très rarement malheureusement par paroisse. Voici une photo d'une page de ce répertoire : (40 ko)
Les (mauvaises) surprises ?
Pour quelle période dispose t’on d’actes dans la série B ?
C’est très variable. Pour les grosses seigneuries et les sénéchaussées, les actes deviennent abondants à la fin du 17 ème siècle mais dans les premières années il y a beaucoup d'incommunicables. Les actes de petites cours seigneuriales semblent avoir été perdus pour les périodes anciennes.
Faut il consulter beaucoup d’archives pour parcourir une période
Selon la taille de la seigneurerie, les actes représentent quelques cotes ou des centaines de cotes. Les sénéchaussées constituent toujours des archives volumineuses car leur emprise est importante.
  Les archives de la série B à Brest
Les archives sont classées par sénéchaussée : pour chaque sénéchaussée, on trouve les archives de la cour royale elle meme et les archives des cours seigneuriales dont le siège est situé dans la sénéchaussée.
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