Série B Brest

Vous trouverez dans cette page la liste des des archives des Cours Seigneuriales du ressort de la sénéchaussée de Concarneau. suivi des observations effectuées sur les archives consultées dans le cadre de mes recherches et de celles de contributeurs (en bas de cette page).

Le ressort de cette sénéchaussée est décrit ici (carte)) .

Cette liste est tirée du répertoire numérique mis à disposition aux archives de Brest.

Les archives de la cour royale de la Sénéchaussée de Quimperlé comprennent 140 liasses(cote 15b1 à 15b140).

Une liasse contient, selon le type d'acte et l'historique de sa conservation, de 1 à quelques centaines d'actes. La moyenne se situant sans doute entre 50 et 100 actes.

Intitulé	Dates extremes	Cotes (15B...)	Remarques
Juridiction de Cheffontaines
Scellés, Inventaires, partages, ventes de meubles	1713-1788
- Beuzec Conq, Clohars Fouesnant	1717-1788	1
- Clohars-Fouesnant	1774-1788	2
- Elliant, Fouesnant, La Foret	1720-1787	3
- Gouesnac'h, Kernevel, Melgven	1720-1787	4
- Nizon, Perguer, Benodet	1716-1788	5
- Perguer, Bénodet, Pleuven	1713-1787	6
- Pleuven	1733-1787	7-8
- Saint Evarzec, Scaer, Trégunc	1723-1787	9
Registres d'audience	1753-1787	10
Procédures civiles	1620-1787	11-18
Procédures criminelles	1720-1782	19-22
Tutelles, Emancipations	1663-1787	23
Registres divers et d'audience		24
Levées de cadavres, réceptions, experts		25
Registres d'audience	1737-1753	26
Tutelles, Emancipations	1712-1787	27-31
Mains levées	1717-1788	32
Sentences	1731-1783	33
Partages, prisages et mesurages	1735-1785	34
Enquetes civiles	1716-1788	35
Registres d'audience	1716-1737	36-37
Proces verbaux d'expertise	1740-1787	38
Juridiction de Coatconq
Scellés, Inventaires,partages, ventes de meubles
- Beuzec Conq, Kernevel	1709-1769	39
- Nizon, Pont Aven, Trégunc	non daté	40
Affaires diverses	non daté	41-42
Affaires diverses	1708-1768 ?	43
Juridiction de Coatcanton
Liasse non définie	non datée	44
Affaires diverses	non datée	45
Scellés, Inventaires,partages, ventes de meubles
- Elliant	non datée	46
- Kernevel	non datée	47
Juridiction de Coatheloret
Liasse non définie	non datée	48
Juridiction de Goarlot
Scellés, Inventaires,partages, ventes de meubles
- Liasses non définies		49-58
- ?	1709-1788	59-62
Tutelles, émancipations
- non datées		63-64
- datées	1774-1790	65
Mainslevées	non daté	66
xx	non daté	67
Registres d'audience	1690-1790	68-69
nn		70
nn		71
nn		72
nn		73
Juridiction du Hesnant
Cahiers d'audience		74
Registres des défauts et dépots		75
Scellés, Inventaires,partages, ventes de meubles
- non définis	1728-1788	76-78
- Bannalec, Scaer, Malgven, Beuzec, Riec	1731-1785	79
- Nizon	1729-1790	80-82
- Trégunc	1730-1789	83
Registres des tutelles, curatelles, matières d'office	1729-1790	84-86
Procédures	1754-1780	87
Prisages, mesurages	1673-1769	88
Tutelles, émancipations, réceptions de notaires	1735-1779	89
Tutelles, émancipations	1732-1785	90
Comptes, mainlevées	non daté	91
Registres	1710-1727	92-93
Juridiction de Locamant
Procédures criminelles	1604-1762	94
Scellés, Inventaires,partages, ventes de meubles
- Beuzec-Cap-Caval, Elliant, Ergué-Armel, Fouesnant, La Foret	1693-1789	95
- Locamand	1603-1790	96-98
- 1 liasse non déinie	non datée	99
- ..	1706-1774	100-101
Procédures civiles	1610-1701	102
Cautionnements, enquetes civiles, taxes, enrolements	non daté	103
Enquetes et sentences civiles	1603-1687	104
Sentences civiles	1603-1781	105
Ventes de eubles et d'héritages, successions vacantes	non daté	106
Bannies et procédures	non daté	107
Mainlevées, sentences de la cour	non daté	108
Registres d'offices	1734-1789	109
Tutelles, procurations	1643-1789	110
Tutelles; émancipations	non daté	111
Registres d'audience	1709-1790	112-113
Décrets de mariages et successions	1642-1787	114
Descentes judiciaires	1641-1786	115
Comptes et tutelles, affaires diverses	non daté	116
Bannies	1660-1780	117
Charges et impositions d'office	non daté	118
Juridiction de Kergunus
1 liasse non définie	non daté	119
Juridiction de Mur, Henvez et Guerven
Scellés, inventaires, partages et ventes de meubles	1708-1788
- Clohars Fouesnant, Pleuven, Saint-Everzec, Saint Yvi	1708-1788	120
- Ergué Gabéric, Fouesnant, Perguet	1708-1787	121
Registres d'audiences	non daté	122
Procédures : 3 liasses non définies	non daté	123-125
Enquetes, expertises, prisages, tutelles	non daté	126
Juridiction de Treanna
Scellés, inventaires, partages, ventes de meubles
- Elliant	1759-1778	127-128
- Elliant, Kernével	1761-1789	129
- Landudal, Elliant	1753-1787	130
Registres d'audience	1754-1790	131
Tutelles, émancipations	1760-1790	132
Affaires diverses	non daté	133
Juridiction de Kergegant et Trevalot
Procédures civiles et criminelles	non daté	134
Scellés, Inventaires, partages ventes de meubles	non daté	135
Divers, affirmations de comptes, mains levées, enquetes, prisages, mesurages, tutelles, décrets de mariages, dispenses, sentences	non daté	136
Juridiction de Euzenou
Procédures	non date	137
Scellés, inventaires, partages, ventes de meubles	non daté	138-139
Scellés, prisages	non daté	140

Les instruments de recherche disponibles aux archives ne permettent pas toujours de déterminer à coup sûr la cote correspondant aux actes recherchés. Le tableau ci dessous compile les observations effectuées par des généalogistes et dans le cadre de mes propres recherches.

Si vous avez consulté une archive appartenant à la série 5B (même pour relever un seul acte), vous pouvez contribuer à enrichir cette liste; écrivez moi : en me communiquant : la cote les dates, types et paroisses des actes que vous avez relevé et, si vous en disposez, des informations complémentaires telles que : dates extremes des actes contenus types d'actes paroisses concernées état de l'archive, lisibilité des actes, actes reliés ou non,.. etc,...

Légende

Dans le tableau ci dessous, pour chaque cote, sont indiquées :

• la cote de l'archive
• l'intitulé de l'archive telle que fournie par sa couverture ou l'instrument de recherche trouvé aux archives
• l'analyse du contenu effectuée à la consultation de l'archive. Soit une consultation complète de l'archive a été effectuée (T) et les dates fournies sont les dates extrêmes des actes trouvés. Si seuls qq actes ont été consultés (P), les dates extrêmes de cet ou ces actes sont indiquées
• des indications concernant l'état de l'archive pemettant de mesurer la difficulté de la lecture, de la photocopie
• le nom de l'observateur
• l'existence d'un relevé ou d'un index sur ce site

Observations

Description		Observation			Index/relevé sur ce site
Cote	Intitulé de l'archive	Analyse du contenu partielle (P) ou totale (T)	état, lisibilité, actes reliés	Source information
15 B 49 à 73    :    Juridiction de Goarlot
1069	Tutelles de 1688	P - Décret de tutelle de	Actes reliés	G.Baudoin	Acte e site